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BO n° 6 du 7 février 2013
BO n° 6 / 2013
- Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire
décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENE1301789D) - Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR MENE1302761C)
- Écoles maternelles et élémentaires
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